PRESENTATION GENERALE :

- Dénomination sociale : FALCON MOVIES
- Représentant légal : Jonathan PLACIDE, Président
- Association déclarée, loi de 1901
- Numéro SIREN : W691060658
- Siège social : 80, rue Edouard Herriot, 69002, Lyon
- Statuts - Procès Verbal - Déclaration de création d'association - Règlement intérieur
- Hébergeur : 1and1
- Site édité par les membres de l'association, webmaster : mathieu-gasquet@falconmovies.fr

ACCES ET NAVIGATION :

- L'accès au site www.falconmovies.fr est gratuit.

- Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'internaute selon les modalités fixées par son fournisseur d'accès et son opérateur télécom.

- L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser.

CONDITIONS DES INFORMATIONS DIFFUSEES

- Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

- L'exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

- L'utilisateur du site web www.falconmovies.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement

FORMULAIRES

- L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative.

- Vous disposez d'un droit d'accès, de modification de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adresser vous à mathieu-gasquet@falconmovies.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE

- La structure générale, ainsi que les textes, vidéos, images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web.

REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER

   A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site www.falconmovies.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

REPRODUCTION SUR SUPPORT ELECTRONIQUE

- A l'exception de l'iconographie qui ne sont pas explicitement soumis à autorisation de la part de l'association, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée pour un usage privé sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source ( http://www.falconmovies.fr ) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales est exclue. La mise à disposition sur un serveur est interdite.

LIENS HYPERTEXTES

   Le site de l'association FALCON MOVIES autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.falconmovies.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales est exclue.

   Le site FALCON MOVIES crée des liens vers d'autres pages internet avec l'autorisation expresse de leur propriétaire, il n'est pas responsable des informations qu'ils peuvent comporter.

ATTENTION !   Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter à l'adresse mathieu-gasquet@falconmovies.fr